Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 25238 posée par M. Bruno Belin

    Pénurie de personnel dans le secteur médico-social

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24886 posée par M. Bruno Belin

    Situation des sages-femmes et maïeuticiens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24791 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des électro-hypersensibles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23578 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance statutaire des ambulanciers hospitaliers

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23323 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des électro-hypersensibles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23238 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaître le statut d'infirmier anesthésiste diplômé d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23163 posée par M. Bruno Belin

    Prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple-négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1702S posée par M. Bruno Belin

    Reprogrammation des opérations

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1686S posée par M. Bruno Belin

    Agents du secteur sanitaire, social et médico-social privé et de la fonction publique territoriale oubliés du Ségur

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 1480S posée par M. Bruno Belin

    Schéma de vaccination contre la Covid-19 par les pharmaciens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville

    Pertinence Faible