Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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607 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

354 questions

  1. Question n° 0010S posée par Mme Laurence Cohen

    Application de la décision n° 397151 du Conseil d'État

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00003 posée par Mme Laurence Cohen

    Santé des personnes LGBT+

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00010 posée par Mme Françoise Férat

    Reconnaissance de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00266 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépistage précoce du cancer du sein

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00268 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Maigreur des adolescents

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00289 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Impact économique de la réglementation relative aux perturbateurs endocriniens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 00539 posée par Mme Laurence Cohen

    Retrait des implants contraceptifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 00668 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge de l'autisme

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00702 posée par M. Daniel Gremillet

    Banalisation de la surconsommation de médicaments psychiatriques en France

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00820 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dépistage néonatal

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible