Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

  1. Question n° 17729 posée par M. Jean-François Voguet

    Récupération des DASRI des personnes en auto soins

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17730 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Situation des médecins anesthésistes réanimateurs en chirurgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17524 posée par M. Joseph Kergueris

    Combat contre les maladies nosocomiales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17421 posée par M. Serge Lagauche

    Problématique de santé publique posée par la gestion et la récupération des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) des diabétiques

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17434 posée par Mme Valérie Létard

    Publication des décrets prévus à l'article 8 de la loi de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17221 posée par M. Didier Boulaud

    Centre d'hémodialyse de l'hôpital de Nevers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17262 posée par M. Marcel Vidal

    Insuffisance des pharmacies de garde, en particulier dans le département de l'Hérault

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  8. Question n° 17086 posée par M. Michel Sergent

    Effets indésirables de l'utilisation du glyphosate

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16954 posée par M. Georges Mouly

    Prise en charge des traitements de confort

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 17007 posée par Mme Annie David

    Rétroactivité de la loi n° 2002-303 du 2 mars 2002 relative aux droits des malades et la qualité du système de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible