Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 25238 posée par M. Bruno Belin

Pénurie de personnel dans le secteur médico-social

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

04/11/2021
Pertinence
Question n° 24886 posée par M. Bruno Belin

Situation des sages-femmes et maïeuticiens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 24791 posée par M. Bruno Belin

Reconnaissance des électro-hypersensibles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/10/2021
Pertinence
Question n° 23578 posée par M. Bruno Belin

Reconnaissance statutaire des ambulanciers hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/07/2021
Pertinence
Question n° 23323 posée par M. Bruno Belin

Reconnaissance des électro-hypersensibles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/06/2021
Pertinence
Question n° 23238 posée par M. Bruno Belin

Reconnaître le statut d'infirmier anesthésiste diplômé d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/06/2021
Pertinence
Question n° 23163 posée par M. Bruno Belin

Prise en charge des patientes atteintes de cancer du sein triple-négatif

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/06/2021
Pertinence
Question n° 19901 posée par M. Bruno Belin

Demande de transparence sur la stratégie vaccinale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/01/2021
Pertinence
Question n° 19130 posée par M. Bruno Belin

Retour à l'emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/11/2020
Pertinence
Question n° 18920 posée par M. Bruno Belin

Augmentation de la pénurie des médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/11/2020
Pertinence