Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 2273G posée par Mme Céline Brulin

    Situation dans les EHPAD

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26405 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des sages-femmes territoriales

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 2013S posée par Mme Céline Brulin

    Situation du centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine de Lillebonne

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23248 posée par Mme Céline Brulin

    Ouverture de registres de morbidité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22867 posée par Mme Céline Brulin

    Ouverture de la vaccination pour les marins

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1660S posée par Mme Céline Brulin

    Réforme des études de santé et pénurie de médecins

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20115 posée par Mme Céline Brulin

    Projet de fusion du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante et de l'office national d'indemnisation des accidents médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19002 posée par Mme Céline Brulin

    Intégration des personnels soignants à domicile au sein du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15766 posée par Mme Céline Brulin

    Situation des dentistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 14578 posée par Mme Céline Brulin

    Numéro unique d'appel d'urgence

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible