Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

53 questions

Question n° 24582 posée par M. Jean-Noël Guérini

Baisse du prix des cigarettes

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

30/09/2021
Pertinence
Question n° 22783 posée par M. Jean-Noël Guérini

Séquençage génomique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/05/2021
Pertinence
Question n° 22504 posée par M. Jean-Noël Guérini

Approvisionnement des centres de vaccination

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/04/2021
Pertinence
Question n° 19737 posée par M. Jean-Noël Guérini

Cancers pédiatriques et environnement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/12/2020
Pertinence
Question n° 19571 posée par M. Jean-Noël Guérini

Traçabilité des nanomatériaux

Réponse du Ministère de la transition écologique

17/12/2020
Pertinence
Question n° 17420 posée par M. Jean-Noël Guérini

Tique à pattes rayées

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/07/2020
Pertinence
Question n° 16619 posée par M. Jean-Noël Guérini

Métier d'ambulancier hospitalier

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16156 posée par M. Jean-Noël Guérini

Obésité et Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/05/2020
Pertinence
Question n° 14679 posée par M. Jean-Noël Guérini

Numéro unique d'appel d'urgence

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/03/2020
Pertinence
Question n° 14570 posée par M. Jean-Noël Guérini

Danger des nitrites dans l'alimentation

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/03/2020
Pertinence