Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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589 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

329 questions

  1. Question n° 15913 posée par M. Yves Détraigne

    Déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16077 posée par M. Bernard Piras

    Rôle de l'environnement dans l'apparition des cancers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16372 posée par Mme Esther Sittler

    Besoins en appartements de coordination thérapeutique

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 16531 posée par M. Philippe Richert

    Indemnisation des malades atteints de l'hépatite C

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16642 posée par M. Jean-François Picheral

    Avenir de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16655 posée par M. Bernard Dussaut

    Effets thermiques et athermiques des antennes relais

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16656 posée par M. Bernard Dussaut

    Convention médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16693 posée par M. Joël Billard

    Vaccination antivariolique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16703 posée par M. Daniel Dubois

    Postes d'internes dans la santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16705 posée par M. Michel Doublet

    Situation des femmes ayant été exposées au distilbène

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible