Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

  1. Question n° 2254G posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Situation et moyens de l'hôpital public

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2257G posée par M. Michel Canévet

    Difficultés de mise en oeuvre du Ségur de la santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2196G posée par M. Alain Milon

    Pénurie de lits et de personnels dans les hôpitaux

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2177G posée par Mme Véronique Guillotin

    Garantie de financement des hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 2184G posée par Mme Béatrice Gosselin

    Situation de l'hôpital

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2158G posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Continuité des soins dans les établissements hospitaliers

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 2115G posée par Mme Florence Lassarade

    Fermetures de lits à l'hôpital

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 2119G posée par Mme Laure Darcos

    Situation des services de pédiatrie

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 2090G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Situation de l'hôpital public

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 2051G posée par M. Rémy Pointereau

    Situation des urgentistes dans le Cher

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible