Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 1945G posée par M. Olivier Henno

    Possible insuffisance du personnel hospitalier cet été

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21537 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Obligation vaccinale pour le personnel soignant

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 18795 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Périmètre du versement du complément de traitement indiciaire prévu dans le décret du 19 septembre 2020

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1446G posée par Mme Laurence Cohen

    Situation critique dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17850 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance en maladies professionnelles des pathologies des soignants liées au Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1354G posée par Mme Corinne Féret

    Inégalité dans la répartition de la prime pour les soignants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16141 posée par M. Cédric Perrin

    Traitement des assistants de régulation médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16142 posée par M. Michel Raison

    Covid-19 et assistants de régulation médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16007 posée par M. Jérôme Bascher

    Reconnaissance des assistants de régulation médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16024 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Prime pour les assistants de régulation médicale

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible