Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 00975 posée par M. Bruno Belin

    Inégalité d'accès à l'activité sportive pour les jeunes en milieu rural

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 01319 posée par M. Alain Duffourg

    Bilan et élargissement du Pass'Sport pour la rentrée 2022-2023

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01383 posée par M. Fabien Genet

    Exclusion du tennis sur terre battue du dispositif « 5000 terrains de sport » d'ici 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01651 posée par M. Yves Bouloux

    Absence des sportifs porteurs de trisomie aux jeux paralympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 01878 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Neutralité lors des jeux Olympiques de Paris 2024

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 02040 posée par M. Thierry Cozic

    Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02615 posée par M. Philippe Folliot

    Situation des associations sportives utilisant des terrains d'extérieur au regard de la sécheresse et des restrictions d'eau

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02910 posée par M. Cyril Pellevat

    Inégalité en matière de retraite entre les sportifs de haut-niveau

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 03198 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Conditions d'éligibilité au Pass'Sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 03673 posée par M. Michel Dagbert

    Dispositif Pass'Sport

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Moyenne