Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 02007 posée par M. Jean-François Husson

Nécessité d'une pratique physique et sportive pour toutes et tous dans notre pays

Réponse du Ministère des sports

16/11/2017
Pertinence
Question n° 02457 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Développement des pelouses artificielles et préservation de la santé

Réponse du Ministère des sports

14/12/2017
Pertinence
Question n° 03171 posée par M. Michel Laugier

Certificat médical obligatoire pour la pratique du golf

Réponse du Ministère des sports

08/02/2018
Pertinence
Question n° 07757 posée par M. Claude Bérit-Débat

Accès aux activités sportives pour les personnes handicapées

Réponse du Ministère des sports

22/11/2018
Pertinence
Question n° 09064 posée par Mme Christine Lavarde

Certificat médical des sportifs licenciés et compétitions sportives

Réponse du Ministère des sports

21/02/2019
Pertinence
Question n° 13884 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Obligation de fournir un certificat médical lors de l'inscription à une activité sportive

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

16/01/2020
Pertinence
Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne

Plan de relance pour le sport amateur

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

25/06/2020
Pertinence
Question n° 01651 posée par M. Yves Bouloux

Absence des sportifs porteurs de trisomie aux jeux paralympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

21/07/2022
Pertinence
Question n° 05258 posée par M. Pierre Charon

Préoccupation de l'association AFP France handicap sur les conditions d'organisation des jeux Olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

16/02/2023
Pertinence