Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
77 questions
-
Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Inflation des normes à respecter
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 19663 posée par M. Gérard Cornu
Proposition pour construire le sport de demain et collectivités locales
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 20779 posée par Mme Michelle Demessine
Transmission des fichiers des fédérations sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 21051 posée par M. Jean-Luc Fichet
Avenir de la fédération sportive et gymnique du travail
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 21429 posée par M. François Marc
Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 21850 posée par M. Philippe Dallier
Mission dédiée au « Grand Paris du sport »
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 22606 posée par M. François Marc
Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
-
Question n° 08146 posée par M. Alain Néri
Régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 08147 posée par M. Alain Néri
Date de remise d'un rapport
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
-
Question n° 08597 posée par Mme Anne Émery-Dumas
Différents régimes de responsabilité civile applicables aux litiges à caractère sportif
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence