Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

102 questions

Question n° 00678 posée par M. Xavier Pintat

Conséquences de l'article 37 de la loi n° 2000-627 sur le secteur de l'hôtellerie de plein air

Réponse du Ministère des sports

18/07/2002
Pertinence
Question n° 02105 posée par M. André Dulait

Hôtellerie de plein air : encadrement des activités physiques et sportives

Réponse du Ministère des sports

29/08/2002
Pertinence
Question n° 02611 posée par M. René Trégouët

Centres sportifs de plein air

Réponse du Ministère des sports

26/09/2002
Pertinence
Question n° 04707 posée par M. Emmanuel Hamel

Football : propriété des droits sportifs accordée aux clubs

Réponse du Ministère des sports

12/12/2002
Pertinence
Question n° 06586 posée par M. Jean-Marc Todeschini

Dispositions permettant aux fédérations régionales de cyclisme d'organiser des compétitions en respectant les règles de sécurité

Réponse du Ministère des sports

27/03/2003
Pertinence
Question n° 06928 posée par Mme Gisèle Printz

Contraintes pesant sur les organisateurs d'épreuves cyclistes

Réponse du Ministère des sports

10/04/2003
Pertinence
Question n° 07137 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation applicable aux " parcours aventures "

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

17/04/2003
Pertinence
Question n° 08085 posée par M. Jean-Marie Poirier

Financement des travaux de réhabilitation des piscines municipales

Réponse du Ministère des sports

19/06/2003
Pertinence
Question n° 09283 posée par M. Georges Mouly

Création d'un brevet " handisport "

Réponse du Ministère des sports

02/10/2003
Pertinence
Question n° 09454 posée par M. Jean-Claude Etienne

Brevet spécifique handisport

Réponse du Ministère des sports

16/10/2003
Pertinence