Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

51 questions

Question n° 16341 posée par Mme Catherine Dumas

Relance de l'apprentissage et de la formation professionnelle

Réponse du Ministère du travail

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16371 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Contrats d'apprentissage et crise sanitaire

Réponse du Ministère du travail

28/05/2020
Pertinence
Question n° 15609 posée par Mme Laure Darcos

Difficultés d'insertion des apprentis

Réponse du Ministère du travail

23/04/2020
Pertinence
Question n° 12385 posée par M. Maurice Antiste

Impossibilité pour un conjoint collaborateur d'artisan de demeurer ou d'être maître d'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

26/09/2019
Pertinence
Question n° 11720 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019

Réponse du Ministère du travail

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11754 posée par Mme Agnès Canayer

Conséquences de la réforme de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11771 posée par Mme Sonia de La Provôté

Financement des contrats d'apprentissage pour la rentrée 2019

Réponse du Ministère du travail

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11772 posée par M. Simon Sutour

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11810 posée par M. Bruno Retailleau

Attentes exprimées en matière d'apprentissage par les représentants des chambres des métiers et de l'artisanat

Réponse du Ministère du travail

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11818 posée par Mme Nathalie Delattre

Nouveau système de financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

25/07/2019
Pertinence