Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

59 questions

Question n° 2053S posée par Mme Véronique Guillotin

Ajustements du forfait de participation aux urgences du patient

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2032S posée par Mme Annie Le Houerou

Démographie médicale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

06/01/2022
Pertinence
Question n° 2013S posée par Mme Céline Brulin

Situation du centre hospitalier intercommunal Caux Vallée de Seine de Lillebonne

Réponse du Ministère de la mer

23/12/2021
Pertinence
Question n° 2184G posée par Mme Béatrice Gosselin

Situation de l'hôpital

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/12/2021
Pertinence
Question n° 1976S posée par Mme Sylviane Noël

Situation préoccupante des hôpitaux et établissements sociaux et médico-sociaux

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/12/2021
Pertinence
Question n° 1984S posée par M. Frédéric Marchand

Désertification médicale

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

09/12/2021
Pertinence
Question n° 2117G posée par M. Stéphane Sautarel

Lutte contre la pénurie de médecins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/11/2021
Pertinence
Question n° 2119G posée par Mme Laure Darcos

Situation des services de pédiatrie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/11/2021
Pertinence
Question n° 2120G posée par Mme Nadia Sollogoub

Pénurie structurelle de soignants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/11/2021
Pertinence
Question n° 2090G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation de l'hôpital public

Réponse du Premier ministre

04/11/2021
Pertinence