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Questions avec réponses

94 questions

1. Question n° 0609S posée par M. Claude Billard

   Avenir de l'institut Gustave Roussy

   Réponse du ministère : Emploi

   19/03/1997

   Pertinence

2. Question n° 0110S posée par M. Gérard Larcher

   Situation budgétaire des hôpitaux d'Ile-de-France

   Réponse du ministère : Santé

   06/11/1997

   Pertinence

3. Question n° 0344S posée par M. Bernard Dussaut

   Carte hospitalière

   Réponse du ministère : Santé

   23/10/1998

   Pertinence

4. Question n° 0476S posée par M. Dominique Leclerc

   Budget des hôpitaux publics

   Réponse du ministère : Santé

   04/03/1999

   Pertinence

5. Question n° 0677S posée par M. Bernard Cazeau

   Fermeture du secteur psychiatrique du centre hospitalier Vauclaire

   Réponse du ministère : Droits des femmes

   08/12/1999

   Pertinence

6. Question n° 0725S posée par M. Simon Sutour

   Situation de l'hôpital d'Alès

   Réponse du ministère : Santé

   23/02/2000

   Pertinence

7. Question n° 0794S posée par M. Philippe Richert

   Avenir financier des hôpitaux universitaires de Strasbourg

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   26/04/2000

   Pertinence

8. Question n° 1073S posée par M. Louis Souvet

   Moyens financiers et humains consacrés par les pouvoirs publics aux centres hospitaliers et en particulier à celui de Berlfort-Montbéliard

   Réponse du ministère : Santé

   10/05/2001

   Pertinence

9. Question n° 0218S posée par M. Bernard Dussaut

   Menace de fermeture de l'hôpital de La Réole en Gironde

   Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

   21/03/2003

   Pertinence

10. Question n° 0319S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Difficultés de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

    08/10/2003

    Pertinence