Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

26 questions

Question n° 07151 posée par M. Roger Madec

Ouverture du don de sang aux homosexuels

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/01/2009
Pertinence
Question n° 04960 posée par M. Adrien Gouteyron

Dons d'organes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

26/06/2008
Pertinence
Question n° 00636 posée par M. Roland Courteau

Dons d'organes : grande cause nationale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 07910 posée par M. Guy Fischer

Don de moelle

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

12/06/2003
Pertinence
Question n° 02314 posée par M. Marcel Vidal

Dons d'organes

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

12/09/2002
Pertinence
Question n° 01123 posée par M. Louis Souvet

Rapport Nitisco

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

25/07/2002
Pertinence
Question n° 00849 posée par M. Jacques Peyrat

Collectes de sang

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

18/07/2002
Pertinence
Question n° 34247 posée par M. Jean-François Picheral

Dons d'organes

Réponse du ministère : Santé

05/07/2001
Pertinence
Question n° 19481 posée par M. Michel Doublet

Transmission par voie sanguine de la maladie de Creutzfeld-Jakob

Réponse du ministère : Santé

14/10/1999
Pertinence
Question n° 11283 posée par M. Charles Ginésy

Indemnisation des victimes de l'hépatite C contaminées par transfusion sanguine

Réponse du ministère : Santé

15/10/1998
Pertinence