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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
211 questions
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Question n° 26297 posée par M. Rémi Herment
Don bénévole du sang: conditions d' âge
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26483 posée par M. Maurice Schumann
Donneurs de sang: ressources des associations de donneurs bénévoles
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26804 posée par M. Victor Robini
Examens prénuptiaux: détermination obligatoire du groupe sanguin
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 30079 posée par M. Pierre Jeambrun
Carte d'identité médicale: opportunité d'une création
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 31187 posée par M. Robert Schwint
Don du sang dans les entreprises: indemnisation du salaire perdu par les donneurs
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 31848 posée par M. Pierre Vallon
Donneurs de sang: dédommagement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 02483 posée par M. Guy Durbec
Donneurs de sang bénévoles: soutien
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 01464 posée par M. Bernard Michel Hugo
Centres de transfusion sanguine: statut des personnels
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 08357 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Centres de transfusions sanguines: statuts des personnels
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 10539 posée par M. Roland du Luart
Modification du taux de TVA des produits sanguins
Réponse du ministère : Économie
Pertinence