Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

Question n° 0562S posée par M. Jean Milhau

Montant des retraites agricoles

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08842 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Amélioration des retraites agricoles et mise en oeuvre de la loi du 4 mars 2002

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

21/05/2009
Pertinence
Question n° 08644 posée par M. Roland Courteau

Retraite de base des non-salariés agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

07/05/2009
Pertinence
Question n° 08546 posée par M. François Patriat

Niveau de la retraite complémentaire obligatoire pour les anciens exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/04/2009
Pertinence
Question n° 08108 posée par M. Yves Daudigny

Amputations des retraites des exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/03/2009
Pertinence
Question n° 07950 posée par M. Jacques Legendre

Bilan et avancement du plan de revalorisation des petites retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/03/2009
Pertinence
Question n° 07849 posée par M. Marcel Rainaud

Revalorisation des petites retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/03/2009
Pertinence
Question n° 07863 posée par M. Ivan Renar

Revalorisation des petites retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

12/03/2009
Pertinence
Question n° 07725 posée par M. Paul Raoult

Modalités de revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/03/2009
Pertinence
Question n° 07204 posée par Mme Bernadette Bourzai

Retraite des exploitants agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/01/2009
Pertinence