Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 1770G posée par M. Laurent Duplomb

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/04/2021
Pertinence
Question n° 1048G posée par M. Joël Labbé

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/11/2019
Pertinence
Question n° 0957G posée par M. Franck Montaugé

Conséquence de la sécheresse

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

10/10/2019
Pertinence
Question n° 0697G posée par Mme Pascale Gruny

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

13/03/2019
Pertinence
Question n° 0358G posée par M. Jean Bizet

Politique agricole commune

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0304G posée par M. Franck Menonville

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/04/2018
Pertinence
Question n° 0558G posée par M. Daniel Gremillet

Agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

17/07/2015
Pertinence
Question n° 0236G posée par M. Jean Bizet

Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

18/10/2013
Pertinence
Question n° 0617G posée par M. Simon Sutour

Politique agricole et PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/02/2006
Pertinence
Question n° 0348G posée par M. Yvon Collin

Réforme de la PAC

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales

04/06/2004
Pertinence