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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 22126 posée par Mme Sophie Primas

   Critères de contrôle de la destruction du chardon par les exploitants agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   02/02/2012

   Pertinence

2. Question n° 0705G posée par M. Jean-Luc Fichet

   Agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   28/10/2011

   Pertinence

3. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   11/08/2011

   Pertinence

4. Question n° 18959 posée par M. François Marc

   Utilité écologique et économique des « infrastructures écologiques » - Suites données aux préconisations du CESE pour la future PAC après 2013

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   16/06/2011

   Pertinence

5. Question n° 17606 posée par M. Alain Fauconnier

   Cultures fourragères

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   17/03/2011

   Pertinence

6. Question n° 17275 posée par M. Jean-Pierre Chevènement

   Situation des producteurs de porcs dans les zones à faible densité porcine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   24/02/2011

   Pertinence

7. Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier

   Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   30/12/2010

   Pertinence

8. Question n° 16123 posée par M. Alain Fauconnier

   Agriculture durable et politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   25/11/2010

   Pertinence

9. Question n° 0537S posée par M. Michel Doublet

   Mesures agri-environnementales (MAE) pour la campagne 2009 dans le marais charentais

   Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

   23/04/2009

   Pertinence

10. Question n° 04847 posée par M. Gérard Bailly

    Suppression de l'aide européenne à la filière chanvre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    19/06/2008

    Pertinence