Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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322 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

295 questions

  1. Question n° 18609 posée par M. Jean Cluzel

    Consommation et commercialisation de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19016 posée par M. André Voisin

    Conséquences des quotas laitiers sur les cours de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20659 posée par M. Henri Le Breton

    Conséquences de l'instauration des quotas laitiers sur le marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21308 posée par M. Georges Berchet

    Situation du marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21372 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 21482 posée par M. Jean Arthuis

    CEE: marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 21871 posée par M. Roland du Luart

    CEE: libre circulation de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 22092 posée par M. Marcel Daunay

    Prix de la viande bovine pour 1985

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 26057 posée par M. Jean Cluzel

    Marché de la viande bovine et ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 26103 posée par M. Jean Cluzel

    Conséquences de la politique nationale et communautaire sur l'évolution du marché de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible