Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 07767 posée par M. André Fosset

CEE : réduction de la pollution provoquée par les égouts

Réponse du ministère : Environnement

04/01/1990
Pertinence
Question n° 10290 posée par M. Franck Sérusclat

Pollution des plages landaises et existence de bateaux-poubelles

Réponse du ministère : Environnement

14/06/1990
Pertinence
Question n° 04175 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Interdiction d'immersion de déchets radioactifs dans les océans

Réponse du ministère : Premier ministre

23/12/1993
Pertinence
Question n° 04333 posée par M. Michel Doublet

Renforcement de la loi internationale contre la pollution en mer et du contrôle des transports maritimes

Réponse du ministère : Environnement

06/01/1994
Pertinence
Question n° 04771 posée par M. Jacques Rocca Serra

Sécurité maritime

Réponse du ministère : Équipement

10/02/1994
Pertinence
Question n° 04956 posée par M. Edouard Le Jeune

Lutte contre la pollution de la mer

Réponse du ministère : Environnement

24/02/1994
Pertinence
Question n° 06064 posée par M. Philippe Marini

Renforcement sur contrôle des transports maritimes

Réponse du ministère : Environnement

05/05/1994
Pertinence
Question n° 10648 posée par M. Robert Pagès

Lutte contre la pollution en mer

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

06/04/1995
Pertinence
Question n° 14786 posée par M. Emmanuel Hamel

Lutte contre la pollution des fonds marins

Réponse du ministère : Environnement

04/04/1996
Pertinence
Question n° 04403 posée par Mme Gisèle Gautier

Propositions de la Commission européenne concernant les " paquets " Erika I et II

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

05/12/2002
Pertinence