Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 12017 posée par M. Jacques Bimbenet

    Crise de l'élevage ovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11366 posée par M. Robert Vizet

    Marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10167 posée par M. Jean Huchon

    Marché de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10204 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Revendications des éleveurs de moutons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 09819 posée par M. Jacques Rocca Serra

    Revendications des éleveurs de moutons

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09414 posée par M. Bernard Barraux

    Sauvegarde de l'élevage ovin français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 09424 posée par M. Guy Robert

    Sauvegarde de l'élevage ovin français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09084 posée par M. Henri Olivier

    Hausse du stabilisateur en production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 08034 posée par M. Jacques Chaumont

    Eleveurs ovins français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne