Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

144 questions

  1. Question n° 00310 posée par Mme Michèle André

    Décision contradictoire de l'AFSSAPS

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00450 posée par M. Philippe Dallier

    Commercialisation et consommation de la méphédrone

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00650 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Présence dangereuse de parabènes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01185 posée par M. Michel Fontaine

    Danger des parabènes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02031 posée par M. Dominique Bailly

    Pénurie du médicament ImmuCyst

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02108 posée par M. Michel Doublet

    Évaluation clinique, surveillance des patients et traçabilité des dispositifs implantatoires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02217 posée par M. Rachel Mazuir

    Nécessité de maintenir l'obligation vaccinale pour le DTP

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02219 posée par M. Rachel Mazuir

    Évaluation des médicaments : une réforme inachevée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 02340 posée par M. Jacques Legendre

    Recommandation portant sur la vaccination contre les infections à papillomavirus humains

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02714 posée par Mme Cécile Cukierman

    Arrêt du financement des travaux de recherche de l'unité INSERM U955 de l'hôpital Henri Mondor

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible