Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 08848 posée par M. Jean-Yves Roux

    Soutien à la filière chauffage au bois

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07009 posée par M. Alain Houpert

    Incompréhension au regard de l'annonce du remplacement des chaudières à gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05877 posée par M. Jean-François Longeot

    Enjeux de la production-stockage de l'éolien marin

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05265 posée par M. Henri Cabanel

    Production et stockage de l'électricité par l'éolien marin

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03024 posée par M. François Bonhomme

    Avenir de l'outil de production électro-nucléaire en France

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02951 posée par M. Daniel Gremillet

    Renégociation des contrats d'achat photovoltaïques, souveraineté et transition énergétiques

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02140 posée par M. Hervé Gillé

    Autoconsommation de biométhane dans les méthaniseurs agricoles

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02309 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des salariés du commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02316 posée par M. Ludovic Haye

    Délais de validation des contrats de rachat de gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01508 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Délais administratifs concernant les projets locaux d'énergies renouvelables

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible