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Questions avec réponses

836 questions

1. Question n° 05018 posée par M. Claude Huriet

   Retraités et avenir de l'association pour la structure financière

   Réponse du ministère : Solidarité

   08/06/1989

   Pertinence

2. Question n° 01198 posée par M. André Vallet

   Association des associations représentatives des retraités indépendants aux négociations sur les problèmes de retraite

   Réponse du ministère : Premier ministre

   20/05/1993

   Pertinence

3. Question n° 01942 posée par M. Roland Huguet

   Pénalisation des mères de familles dans la réponse des règles de calcul des retraites

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   08/07/1993

   Pertinence

4. Question n° 02983 posée par Mme Paulette Fost

   Réforme des retraites et remise en cause de la convention collective des salariés des banques

   Réponse du ministère : Travail

   30/09/1993

   Pertinence

5. Question n° 03735 posée par M. Philippe Marini

   Cessation progressive d'activité des maîtres de l'enseignement privé sous contrat

   Réponse du ministère : Éducation

   25/11/1993

   Pertinence

6. Question n° 04350 posée par Mme Paulette Fost

   Réforme des retraites et remise en cause de la convention collective des salariés des banques

   Réponse du ministère : Travail

   06/01/1994

   Pertinence

7. Question n° 05674 posée par M. Philippe Marini

   Bénéfice de la retraite à cinquante ans pour les handicapés

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   14/04/1994

   Pertinence

8. Question n° 10009 posée par M. François Abadie

   Réduction des dépenses publiques

   Réponse du ministère : Économie

   23/02/1995

   Pertinence

9. Question n° 10890 posée par M. Marcel Bony

   Situation des retraités

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   27/04/1995

   Pertinence

10. Question n° 11130 posée par M. Edouard Le Jeune

    Situation financière des personnes malades, handicapées ou accidentées

    Réponse du ministère : Travail

    15/06/1995

    Pertinence