Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 24328 posée par Mme Sabine Drexler

Suppressions de postes à l'office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

09/09/2021
Pertinence
Question n° 1951G posée par M. Franck Menonville

Filière bois

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

08/07/2021
Pertinence
Question n° 23102 posée par Mme Françoise Férat

Prolongation du cahier des bonnes pratiques sylvicoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/06/2021
Pertinence
Question n° 1599S posée par Mme Catherine Belrhiti

Contrôle des structures agricoles aux frontières

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

25/03/2021
Pertinence
Question n° 20672 posée par M. Antoine Lefèvre

Baisses dans les effectifs de l'office national des forêts

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/02/2021
Pertinence
Question n° 13446 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Situation préoccupante des forêts françaises

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

12/12/2019
Pertinence
Question n° 1055G posée par M. Franck Menonville

Situation de la forêt française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/11/2019
Pertinence
Question n° 11910 posée par M. Jackie Pierre

Crise climatique en forêt vosgienne et demande de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11356 posée par Mme Françoise Férat

Harmonisation des politiques publiques de soutien à la bioéconomie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 09509 posée par M. Daniel Gremillet

Plan national d'éradication de la diarrhée de la viande bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/03/2019
Pertinence