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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
55 questions
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Question n° 24574 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Rhône: mesures pour arrêter la nappe de pollution
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 0865S posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Risques d'inondation à Paris
Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 01368 posée par M. Marcel Rainaud
Prise en compte du risque tricentennal dans la cartographie des plans de prévention des risques naturels majeurs
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 02901 posée par M. Claude Lise
Situation du parc de biens immobiliers du SDIS de la Martinique
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
Pertinence
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Question n° 04737 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam
Mesures de prévention en matière de sécurité pour les séjours à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
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Question n° 12472 posée par M. Yves Dauge
Barrage de Villerest
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 12478 posée par Mme Annie David
Délivrance des permis de construire des établissements accueillant du public de 5ème catégorie sans fonction sommeil
Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1032S posée par M. Michel Doublet
Plan digue et protection des marais littoraux charentais
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 15561 posée par M. Jean-Paul Fournier
Extension de l'accès au traitement de la vidéoprotection
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Pertinence
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Question n° 1168S posée par Mme Catherine Deroche
Plan de prévention des risques technologiques concernant le dépôt d'explosifs de la commune de Saint-Crespin-sur-Moine
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Pertinence