Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

    Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 18497 posée par M. Claude Huriet

    Dispositions arrêtées pour maîtriser les risques liés à la contamination par les dioxines de produits alimentaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 31651 posée par M. Jean-Guy Branger

    Consommation de sel des Français

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 31770 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réduction progressive de la teneur en sel des aliments transformés

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09214 posée par M. Michel Sergent

    Réduction de la consommation moyenne en sel

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09581 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Réduction de l'utilisation du sel dans les produits alimentaires

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09714 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Loi de santé publique et excès de sel

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10247 posée par M. Guy Fischer

    Excès de sel dans l'alimentation

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0595S posée par Mme Nicole Bricq

    Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01972 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Label du ministère de la santé dans les publicités

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible