Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 0170G posée par M. Claude Huriet

Poulets contaminés à la dioxine - volet sanitaire

Réponse du ministère : Santé

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0200G posée par M. Bernard Fournier

Remboursement des cures thermales par la sécurité sociale

Réponse du ministère : Santé

08/10/1999
Pertinence
Question n° 0413G posée par M. Nicolas About

Diffusion de l'épidémie de " vache folle " dans la population

Réponse du ministère : Santé

17/11/2000
Pertinence
Question n° 0554G posée par M. Alain Gournac

Psychose liée à la maladie du charbon

Réponse du ministère : Santé

19/10/2001
Pertinence
Question n° 0078G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Impact sur la santé des antennes relais de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

31/01/2003
Pertinence
Question n° 0111G posée par M. Aymeri de Montesquiou

Accès aux soins dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/04/2008
Pertinence
Question n° 0149G posée par Mme Michèle André

Carte hospitalière

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0216G posée par M. René-Pierre Signé

État de la médecine

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

19/12/2008
Pertinence
Question n° 0310G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Commercialisation de la boisson Red Bull

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/05/2009
Pertinence
Question n° 0320G posée par M. Gérard Dériot

Grenelle des ondes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/05/2009
Pertinence