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Questions avec réponses

16 questions

1. Question n° 0934S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Éligibilité des dépenses de travaux dans les gîtes communaux au fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   23/11/2023

   Pertinence

2. Question n° 0811S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville

   05/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 0512G posée par M. Guillaume Chevrollier

   Apprentissage dans la fonction publique territoriale

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   29/06/2023

   Pertinence

4. Question n° 0557S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Règles de financement des projets d'implantation ou de réhabilitation d'une caserne de gendarmerie dans une commune

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

   30/03/2023

   Pertinence

5. Question n° 0143G posée par M. Guillaume Chevrollier

   COP15

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   08/12/2022

   Pertinence

6. Question n° 0263S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Contraintes liées aux zones soumises aux recherches archéologiques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   17/11/2022

   Pertinence

7. Question n° 0044S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Labellisation hôpital de proximité pour l'hôpital Jules Doitteau

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   14/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 2157G posée par M. Guillaume Chevrollier

   Situation en outre-mer

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   02/12/2021

   Pertinence

9. Question n° 1802S posée par M. Guillaume Chevrollier

   Projet d'amendement gouvernemental relatif au financement de l'électrification rurale

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   16/09/2021

   Pertinence

10. Question n° 1763S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Situation du centre hospitalier du Nord-Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    15/07/2021

    Pertinence