Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 09816 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la cokerie de Carling

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

13/11/2003
Pertinence
Question n° 02918 posée par M. Jean Louis Masson

Soutien à la sidérurgie lorraine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/10/2002
Pertinence
Question n° 0464G posée par M. Jean-Pierre Masseret

Perspectives du nouveau plan sidérurgique français

Réponse du ministère : Industrie

18/12/1992
Pertinence
Question n° 13401 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de la filière fonte Lorraine

Réponse du ministère : Industrie

24/01/1991
Pertinence
Question n° 06801 posée par M. Paul Souffrin

Suppression d'emplois à Unimétal

Réponse du ministère : Industrie

02/11/1989
Pertinence
Question n° 08488 posée par M. Paul Souffrin

Avenir de l'Institut de recherche de la sidérurgie française

Réponse du ministère : Industrie

12/11/1987
Pertinence
Question n° 07990 posée par M. Paul Souffrin

Réalisation du laminoir à couronnes et barres à Unimétal Gandrange-Rombas

Réponse du ministère : Industrie

08/10/1987
Pertinence
Question n° 07302 posée par M. Roland Grimaldi

Situation de l'usine Vallourec d'Anzin (Nord)

Réponse du ministère : Industrie

30/07/1987
Pertinence
Question n° 07148 posée par M. Guy Allouche

Situation de l'usine Vallourec d'Anzin (Nord)

Réponse du ministère : Industrie

16/07/1987
Pertinence
Question n° 06450 posée par M. Jean-Paul Bataille

Sidérurgie du Nord - Pas-de-Calais

Réponse du ministère : Industrie

04/06/1987
Pertinence