Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 16862 posée par M. Jacques-Richard Delong

Transfert de l'usine Acor de Saint-Dizier à Creil

Réponse du ministère : Industrie

22/08/1991
Pertinence
Question n° 17791 posée par M. Jacques-Richard Delong

Fermeture de l'usine Acor de Saint-Dizier - Marnaval

Réponse du ministère : Industrie

17/10/1991
Pertinence
Question n° 0239S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de l'entreprise 3-M France

Réponse du ministère : Emploi

13/12/1995
Pertinence
Question n° 0013G posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Avenir de l'industrie du raffinage en France

Réponse du ministère : Industrie

20/12/1996
Pertinence
Question n° 05803 posée par M. Emmanuel Hamel

Référentiel universel de la certification des systèmes de management environnemental : les normes de la série ISO 14000

Réponse du ministère : Industrie

29/01/1998
Pertinence
Question n° 12688 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Préservation de l'emploi au sein des sociétés Rhône-Poulenc-Hoechst

Réponse du ministère : Industrie

10/12/1998
Pertinence
Question n° 0286G posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Avenir du groupe Alstom

Réponse du ministère : Industrie

25/02/2000
Pertinence
Question n° 0291G posée par M. Jean-Yves Autexier

Restructuration du groupe ABB ALSTOM POWER

Réponse du ministère : Industrie

10/03/2000
Pertinence
Question n° 0292G posée par M. André Diligent

Fermeture de l'usine ALSTOM à Lys-lez-Lannoy

Réponse du ministère : Industrie

10/03/2000
Pertinence
Question n° 25416 posée par M. René Trégouët

Internet et déficients visuels

Réponse du ministère : Industrie

25/05/2000
Pertinence