Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

Question n° 02459 posée par M. Christian Bonnet

Pollution du littoral aquitain et basque

Réponse du ministère : Environnement

14/08/1986
Pertinence
Question n° 04257 posée par M. Marcel Vidal

Procédure de classement des communes en zone touristique

Réponse du ministère : Tourisme

22/01/1987
Pertinence
Question n° 06395 posée par M. Marcel Vidal

Réglementation de la taxe de séjour

Réponse du ministère : Tourisme

28/05/1987
Pertinence
Question n° 07967 posée par M. Marcel Vidal

Procédure de classement des communes en zone touristique

Réponse du ministère : Tourisme

08/10/1987
Pertinence
Question n° 00900 posée par M. Hubert Haenel

Communes bénéficiaires de la taxe de séjour

Réponse du ministère : Collectivités territoriales

14/07/1988
Pertinence
Question n° 06338 posée par M. Marcel Vidal

Affectation du produit de la taxe de séjour

Réponse du ministère : Intérieur

21/09/1989
Pertinence
Question n° 09299 posée par M. Marcel Lesbros

Répartition des ressources provenant du fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation

Réponse du ministère : Intérieur

05/04/1990
Pertinence
Question n° 19711 posée par M. Jacques Oudin

Demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux : autorité compétente

Réponse du ministère : Intérieur

06/02/1992
Pertinence
Question n° 20513 posée par M. André Jourdain

Classement des offices de tourisme et syndicats d'initiative

Réponse du ministère : Tourisme

26/03/1992
Pertinence
Question n° 21054 posée par M. Jacques Oudin

Demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux : autorité compétente

Réponse du ministère : Intérieur

07/05/1992
Pertinence