Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
84 questions
-
Question n° 02459 posée par M. Christian Bonnet
Pollution du littoral aquitain et basque
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 04257 posée par M. Marcel Vidal
Procédure de classement des communes en zone touristique
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
-
Question n° 06395 posée par M. Marcel Vidal
Réglementation de la taxe de séjour
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
-
Question n° 07967 posée par M. Marcel Vidal
Procédure de classement des communes en zone touristique
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
-
Question n° 00900 posée par M. Hubert Haenel
Communes bénéficiaires de la taxe de séjour
Réponse du ministère : Collectivités territoriales
Pertinence
-
Question n° 06338 posée par M. Marcel Vidal
Affectation du produit de la taxe de séjour
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 09299 posée par M. Marcel Lesbros
Répartition des ressources provenant du fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits de mutation
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 19711 posée par M. Jacques Oudin
Demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux : autorité compétente
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 20513 posée par M. André Jourdain
Classement des offices de tourisme et syndicats d'initiative
Réponse du ministère : Tourisme
Pertinence
-
Question n° 21054 posée par M. Jacques Oudin
Demandes d'intégration dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux : autorité compétente
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence