Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

20 questions

Question n° 1315S posée par M. Michel Savin

Mise en oeuvre du bilan d'activité physique dans le parcours de soins post-cancer

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

15/10/2020
Pertinence
Question n° 09064 posée par Mme Christine Lavarde

Certificat médical des sportifs licenciés et compétitions sportives

Réponse du Ministère des sports

21/02/2019
Pertinence
Question n° 05721 posée par M. Alain Fouché

Prescription de l'activité physique adaptée

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence
Question n° 0284S posée par Mme Véronique Guillotin

Financement du sport sur ordonnance

Réponse du Ministère de la culture

22/03/2018
Pertinence
Question n° 03171 posée par M. Michel Laugier

Certificat médical obligatoire pour la pratique du golf

Réponse du Ministère des sports

08/02/2018
Pertinence
Question n° 24665 posée par M. Dominique Bailly

Réduction du périmètre d'intervention des enseignants en activité physique adaptée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/01/2017
Pertinence
Question n° 24567 posée par Mme Élisabeth Lamure

Prescription d'une activité physique aux patients atteints d'une affection de longue durée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

29/12/2016
Pertinence
Question n° 24330 posée par Mme Valérie Létard

Publication du décret d'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

15/12/2016
Pertinence
Question n° 23887 posée par Mme Caroline Cayeux

Périmètre d'intervention des enseignants en activité physique adaptée

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

10/11/2016
Pertinence
Question n° 21732 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Conditions permettant aux professeurs de sport de se substituer aux masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/05/2016
Pertinence