Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

  1. Question n° 05046 posée par M. Antoine Lefèvre

    Retraités de l'artisanat et du commerce

    Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06241 posée par M. Maurice Antiste

    Situation des retraités en Martinique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06838 posée par M. Roland Courteau

    Revalorisation des retraites du monde agricole

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08054 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Pensions de réversion des veuves et veufs dans le cadre de la réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08607 posée par Mme Monique Lubin

    Situation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10369 posée par M. Maurice Antiste

    Situation des retraités en Martinique

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10560 posée par Mme Angèle Préville

    Cumul emploi et retraite pour les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11134 posée par M. Michel Savin

    Situation des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11226 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Revalorisation du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11229 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible