Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 03526 posée par Mme Patricia Schillinger

    Ostéopathie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18572 posée par M. Alain Chatillon

    Formation en ostéopathie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16296 posée par M. Jacques Mahéas

    Publication du décret sur l'allongement de la durée de la formation des ostéopathes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12330 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Formation des ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12055 posée par M. Jean Besson

    Formation et reconnaissance des ostéopathes professionnels de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05076 posée par M. Gilbert Barbier

    Craintes des masseurs-kinésithérapeutes et reconnaissance de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04610 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Avenir de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04455 posée par Mme Christiane Demontès

    Devenir de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04312 posée par Mme Brigitte Bout

    Régulation démographique de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04158 posée par M. Dominique Leclerc

    Conditions d'exercice et de formation de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible