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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 07959 posée par M. Arnaud Bazin

   Mesures envisagées par la France au soutien des propositions de la Commission européenne visant à promouvoir des transports « propres et modernes »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   20/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin

   Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   20/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 09586 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

   Doubles contrôles douaniers à Calais

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   21/03/2019

   Pertinence

4. Question n° 19975 posée par M. Daniel Laurent

   Protection du golfe de Gascogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/02/2016

   Pertinence

5. Question n° 19906 posée par Mme Frédérique Espagnac

   Présence d'un remorqueur d'intervention, d'assistance et de sauvetage dans le golfe de Gascogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/02/2016

   Pertinence

6. Question n° 06956 posée par M. André Gattolin

   Sécurité sanitaire des salariés gérant des conteneurs

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   20/06/2013

   Pertinence

7. Question n° 01668 posée par M. Daniel Laurent

   Remplacement de l'« Abeille Languedoc » par un autre remorqueur d'intervention d'assistance et de sauvetage basé à La Rochelle

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/08/2012

   Pertinence

8. Question n° 13719 posée par Mme Marie-Christine Blandin

   Avenir des centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage

   Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

   03/06/2010

   Pertinence

9. Question n° 01278 posée par M. José Balarello

   Part de la France sur le marché des transports internationaux

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   02/08/2007

   Pertinence

10. Question n° 01133 posée par M. Jean Desessard

    Douanes de Monaco

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

    26/07/2007

    Pertinence