Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

  1. Question n° 14900 posée par M. Guillaume Gontard

    Nécessité de garantir le respect et l'application des règles de sécurité sur les sites Seveso

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15266 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

    Situation alarmante des animaux dans les cirques et les zoos

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15590 posée par Mme Muriel Jourda

    Mesures de soutien aux aquariums

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15948 posée par M. Jean-François Longeot

    Respect de la législation en vigueur concernant la collecte et la destruction des masques et gants

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15952 posée par M. Cyril Pellevat

    Gestion des masques potentiellement contaminés

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16309 posée par Mme Patricia Schillinger

    Mesures de report d'échéance des contrôles techniques de véhicules adoptées durant l'état d'urgence sanitaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 16312 posée par Mme Françoise Laborde

    Risque environnemental lié à l'usage massif de produits plastiques de protection

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16315 posée par Mme Françoise Laborde

    Statut et dangerosité des déchets issus des matériaux en plastique utilisés pour la protection contre le Covid-19

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 16840 posée par Mme Françoise Férat

    Prise en compte du bioéthanol français dans le plan de relance et le plan automobile

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16917 posée par M. Patrice Joly

    Situation des associations exclues du dispositif de secours de l'économie sociale et solidaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible