Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1887 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1638 questions

  1. Question n° 12292 posée par M. Bernard Piras

    Position de la France face aux recommandations de la revue des industries extractives pour la Banque mondiale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0019A posée par M. Pierre Laffitte

    Transition énergétique et plan climat

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05025 posée par M. Roland Courteau

    Émissions de dioxyde de carbone

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05842 posée par M. Henri de Raincourt

    Installation d'équipements photovoltaïques sur des bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0040C posée par Mme Bernadette Bourzai

    Copenhague et après ?

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19178 posée par M. Raymond Vall

    Conséquences du prix des carburants sur les revenus modestes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0253C posée par Mme Christiane Demontès

    La compétitivité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0270C posée par Mme Élisabeth Lamure

    Efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23615 posée par M. Roland Courteau

    Éclairage public

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23617 posée par M. Roland Courteau

    Énergies renouvelables au sol

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible