Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 0020G posée par M. Paul Raoult

Crise de l'élevage Bovin

Réponse du ministère : Budget

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Hilaire Flandre

Retraite agricole

Réponse du ministère : Économie

24/10/1997
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Michel Moreigne

Propositions européennes en matière d'élevage bovin

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1997
Pertinence
Question n° 0008G posée par M. Martial Taugourdeau

Inquiétudes des agriculteurs face à la politique européenne

Réponse du ministère : Agriculture

12/12/1997
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Jacques Machet

Réforme de la politique agricole commune

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/03/1998
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Gérard César

Inquiétudes des agriculteurs

Réponse du ministère : Affaires étrangères

27/03/1998
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. André Vallet

Productions fruitières du Sud-Est

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1998
Pertinence
Question n° 0016G posée par M. Louis Moinard

Interdiction du filet maillant dérivant

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1998
Pertinence
Question n° 0017G posée par M. Christian Bonnet

Coût de l'élargissement de l'Union européenne pour la PAC

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1998
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Louis Minetti

Politique agricole commune

Réponse du ministère : Budget

19/06/1998
Pertinence