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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
26 questions
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Question n° 23923 posée par M. Thierry Foucaud
Sauvegarde de la pêche normande à la coquille Saint-Jacques
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23936 posée par M. François Commeinhes
Répartition entre les différents métiers de la pêcherie de thon rouge en Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1492S posée par M. Jean-François Rapin
Conséquences pour la pêche de la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
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Question n° 21488 posée par M. Thani Mohamed Soilihi
Conséquences de la surpêche des industriels thoniers sur les petits pêcheurs mahorais
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15705 posée par M. Georges Patient
Retard de mise en oeuvre du fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 15376 posée par M. François Marc
Conséquences de l'embargo russe sur les produits ostréicoles
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13710 posée par M. Jean-Vincent Placé
Sauvegarde du thon rouge
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 13223 posée par M. François Marc
Conséquences de l'embargo russe sur les produits ostréicoles
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0795S posée par M. Charles Revet
Aquaculture
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 08194 posée par M. Maurice Antiste
Politique commune de la pêche
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence