Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 20258 posée par Mme Jacqueline Alquier

Autorisation de mise sur le marché du Cruiser OSR

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

06/10/2011
Pertinence
Question n° 20094 posée par M. François-Noël Buffet

Abrogation de l'autorisation du Cruiser OSR

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

22/09/2011
Pertinence
Question n° 19934 posée par Mme Évelyne Didier

Autorisation du Cruiser OSR

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

01/09/2011
Pertinence
Question n° 19791 posée par Mme Jacqueline Gourault

Autorisation du Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

11/08/2011
Pertinence
Question n° 19744 posée par M. Jean-Marc Pastor

Risques liés à l'autorisation de l'utilisation du Cruiser OSR

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19759 posée par M. Claude Jeannerot

Autorisation du Cruiser OSR

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

04/08/2011
Pertinence
Question n° 19594 posée par M. Michel Teston

Risques liés à la mise sur le marché du Cruiser OSR pour les populations d'abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19693 posée par M. Yves Chastan

Autorisation d'utilisation du pesticide Cruiser OSR

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

28/07/2011
Pertinence
Question n° 19486 posée par Mme Christiane Demontès

Autorisation d'utilisation du pesticide Cruiser OSR

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

14/07/2011
Pertinence
Question n° 19294 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Cruiser OSR

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/07/2011
Pertinence