Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

73 questions

Question n° 1824S posée par M. Daniel Laurent

Projet de label « bio » pour le sel et préoccupations des producteurs de sel marin de l'Atlantique

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

30/09/2021
Pertinence
Question n° 16847 posée par M. Jean-Marie Janssens

Aide au maintien en agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/06/2020
Pertinence
Question n° 16396 posée par Mme Christine Prunaud

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16241 posée par M. Yves Détraigne

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Pertinence
Question n° 1118S posée par Mme Noëlle Rauscent

Paiement des aides européennes à l'agriculture biologique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

06/02/2020
Pertinence
Question n° 12019 posée par M. Franck Menonville

Retards de versement des aides à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 09912 posée par Mme Marie-Pierre Richer

Retard du versement des aides à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/04/2019
Pertinence
Question n° 09814 posée par M. Alain Marc

Production de fruits et légumes biologiques sous serres chauffées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/04/2019
Pertinence
Question n° 09868 posée par M. Rachel Mazuir

Encadrement de la production de légumes et fruits biologiques sous serres chauffées

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/04/2019
Pertinence
Question n° 0721S posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Développement de l'agriculture biologique à Mayotte

Réponse du Ministère des sports

28/03/2019
Pertinence