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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
24 questions
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Question n° 10110 posée par M. Antoine Lefèvre
Inquiétudes des producteurs de lait
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14018 posée par M. Antoine Lefèvre
Évolutions du marché du sucre et ses conséquences sur les producteurs de betteraves
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 14317 posée par M. Antoine Lefèvre
Projet de réglementation du transport base 44 tonnes pour les produits agricoles et agroalimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 19996 posée par M. Antoine Lefèvre
TVA applicable au secteur cheval
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 00047 posée par M. Antoine Lefèvre
Situation de la filière avicole au regard des nouvelles normes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0039G posée par M. Antoine Lefèvre
Agriculture et PAC
Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire
Pertinence
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Question n° 05950 posée par M. Antoine Lefèvre
Vignerons de champagne et arrêté dit « nitrates »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 06412 posée par M. Antoine Lefèvre
Gestion des crédits carbone par l'ANAH et réaffectation d'une partie à la filière forêt bois
Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement
Pertinence
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Question n° 08528 posée par M. Antoine Lefèvre
Impact de la réforme de la politique agricole commune dans le département de l'Aisne
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09102 posée par M. Antoine Lefèvre
Écotaxe et taxe sur la valeur ajoutée des centres équestres
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence