Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

108 questions

Question n° 05357 posée par M. Guy Robert

Eleveurs de lapin: problèmes de commercialisation

Réponse du ministère : Agriculture

02/04/1987
Pertinence
Question n° 01199 posée par M. Josselin de Rohan

CEE : protection à l'encontre des produits de synthèse

Réponse du ministère : Agriculture

11/08/1988
Pertinence
Question n° 03091 posée par M. Roland du Luart

Différence entre label et certificat de conformité

Réponse du ministère : Agriculture

19/01/1989
Pertinence
Question n° 05853 posée par M. André Fosset

Mise en oeuvre de la loi n° 85-1273 relative à la gestion, la valorisation et la protection de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/1989
Pertinence
Question n° 18745 posée par M. Edouard Le Jeune

Industrie agro-alimentaire

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1991
Pertinence
Question n° 23656 posée par Mme Anne Heinis

Désengagement de l'Etat en matière de valorisation de la production agricole

Réponse du ministère : Agriculture

26/11/1992
Pertinence
Question n° 23784 posée par M. Jean Cluzel

Evolution des crédits de la ligne budgétaire concernant la valorisation de la production agricole

Réponse du ministère : Agriculture

03/12/1992
Pertinence
Question n° 24096 posée par M. Michel Rufin

Loi de finances pour 1993 : crédits affectés à l'amélioration génétique de l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1992
Pertinence
Question n° 00453 posée par M. André Jourdain

Producteurs de lait herbagers et PAC

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1993
Pertinence
Question n° 01488 posée par M. Michel Doublet

Pêche sur le littoral charentais

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1993
Pertinence