Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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265 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

263 questions

  1. Question n° 05357 posée par M. Guy Robert

    Eleveurs de lapin: problèmes de commercialisation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07908 posée par M. Gérard Larcher

    Fabrication d'éthanol-carburant

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01199 posée par M. Josselin de Rohan

    CEE : protection à l'encontre des produits de synthèse

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02562 posée par M. Louis Souvet

    Remise sur le marché du Mont d'Or - Vacherin

    Réponse du ministère : Consommation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03091 posée par M. Roland du Luart

    Différence entre label et certificat de conformité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 05853 posée par M. André Fosset

    Mise en oeuvre de la loi n° 85-1273 relative à la gestion, la valorisation et la protection de la forêt

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 12413 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

    Promotion du chauffage au bois

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13402 posée par M. Paul Souffrin

    Plan de récession 1991 des Houillères du Bassin de Lorraine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 15244 posée par M. Claude Huriet

    Taxation des boissons alcoolisées

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18745 posée par M. Edouard Le Jeune

    Industrie agro-alimentaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible