Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

Question n° 30933 posée par M. Jean Cluzel

Défense de la production nationale de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31662 posée par M. Jean Cluzel

Restrictions des importations de viande bovine dans la Communauté économique européenne

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1979
Pertinence
Question n° 03450 posée par M. Jean Cluzel

Etude sur la filière production-consommation de la viande bovine en France

Réponse du ministère : Environnement

17/12/1981
Pertinence
Question n° 18609 posée par M. Jean Cluzel

Consommation et commercialisation de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

26/07/1984
Pertinence
Question n° 26057 posée par M. Jean Cluzel

Marché de la viande bovine et ovine

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1985
Pertinence
Question n° 16574 posée par M. Jean Cluzel

Politique du Gouvernement en faveur de l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1991
Pertinence
Question n° 02071 posée par M. Jean Cluzel

Situation des producteurs de veaux de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02078 posée par M. Jean Cluzel

Restructuration de la production bovine

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02080 posée par M. Jean Cluzel

Crise de la filière de production des veaux de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 02609 posée par M. Jean Cluzel

Marché de la viande bovine et ovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/09/1993
Pertinence