Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 0076G posée par M. Michel Moreigne

Marché de la viande bovine et de la viande ovine

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

17/10/1986
Pertinence
Question n° 09870 posée par M. Michel Moreigne

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/05/1990
Pertinence
Question n° 11640 posée par M. Michel Moreigne

Situation du marché bovin et ovin

Réponse du ministère : Agriculture

20/09/1990
Pertinence
Question n° 0328S posée par M. Michel Moreigne

Versement d'une avance de trésorerie aux éleveurs de bovins et d'ovins des 27 communes de la Creuse non reconnues sinistrées en 1989

Réponse du ministère : Commerce extérieur

07/06/1991
Pertinence
Question n° 00423 posée par M. Michel Moreigne

Difficultés des éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00427 posée par M. Michel Moreigne

Producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1993
Pertinence
Question n° 00428 posée par M. Michel Moreigne

Réforme de la politique agricole commune et élevage

Réponse du ministère : Agriculture

29/04/1993
Pertinence
Question n° 01543 posée par M. Michel Moreigne

Bénéfice des prêts de consolidation des élevages pour le département de la Creuse

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1993
Pertinence
Question n° 10234 posée par M. Michel Moreigne

Plan de restructuration régional de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1995
Pertinence
Question n° 11732 posée par M. Michel Moreigne

Difficultés des éleveurs de bovins et d'ovins consécutives aux dévaluations en Europe

Réponse du ministère : Agriculture

27/07/1995
Pertinence